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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOTIF DE SAINT-TROPEZ
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VRAISEMBLANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VRAISEMBLANCE
LE MOTIF DE SAINT-TROPEZ, Société à Responsabilité Limitée, 8, rue Etienne Berny, 83990 SAINT-TROPEZ.

Numéro de dépôt :
1267890
Date de dépôt :
20/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1993

Présentation de la marque VRAISEMBLANCE

Déposée le 20 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOTIF DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VRAISEMBLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MOTIF DE SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque VRAISEMBLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRAISEMBLANCE est expirée depuis le 20 décembre 1993.

LE MOTIF DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : SEMBLANCE


LE MOTIF DE SAINT-TROPEZ, Société à Responsabilité Limitée, 8, rue Etienne Berny, 83990 SAINT-TROPEZ. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Meubles, glaces, cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.